Téléchargements

Expertises et rapports
Statistical Report 2022
4,28 MB
Rapport de synthèse annuel des commissions d’éthique 2023
1,76 MB
Rapport de synthèse annuel des commissions d’éthique 2022
1,64 MB
Statistical Report 2022
5 MB
Rapport de synthèse annuel des commissions d'éthique 2021
404 KB
Statistical report 2021
2,59 MB
Rapport de synthèse annuel des commissions d'éthique 2020
625 KB
Statistical Report 2020
3,74 MB
kofam rapport annuel 2020
102 KB
kofam rapport annuel 2019
108 KB
Rapport de synthèse annuel des commissions d'éthique 2019
2,07 MB
Statistical Report 2019
2,37 MB
Rapport de synthèse concernant l'année 2018
2,07 MB
Statistical Report 2018
2,18 MB
kofam rapport annuel 2018
102 KB
Rapport de synthèse concernant l'année 2017
766 KB
kofam rapport annuel 2017
68 KB
Rapport de synthèse concernant l'année 2016
712 KB
kofam rapport annuel 2016
82 KB
Rapport de synthèse concernant l'année 2015
1,62 MB
Activités des commissions d’éthique pour la recherche: rapport de synthèse 2014
607 KB
La recherche sur l'être humain en Suisse : vue d'ensemble
1,61 MB
Comparaison entre la législation fédérale relative à la recherche sur l'être humain et le nouveau Règlement de l'UE relatif aux essais cliniques de médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/20/CE (disponible seulement en allemand)
824 KB
Tabellarische Übersicht des Vergleichs KlinV vs. VO 536/2014 (disponible seulement en allemand)
636 KB
Auswirkungen der VO 536/2014 über klinische Prüfungen mit Humanarzneimitteln (seulement en allemand)
1,63 MB
Bases légales ultérieures
Loi sur les produits thérapeutiques (LPTh)
(Link)
Loi sur les produits thérapeutiques (LPTh)
(Link)
Ordonnance sur la radioprotection (ORaP)
(Link)
Loi sur les produits thérapeutiques (LPTh)
(Link)
Loi sur les produits thérapeutiques (LPTh)
(Link)
Loi sur la radioprotection (LRaP)
(Link)
Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim)
(Link)
Loi sur les produits thérapeutiques (LPTh)
(Link)
Loi sur la transplantation
(Link)
Loi fédérale sur la protection des données (LPD)
(Link)
Loi fédérale sur la procréation médicalement assistée (LPMA)
(Link)
Loi relative à la recherche sur les cellules souches (LRCS)
(Link)
Ordonnance sur la dissémination dans l’environnement (ODE)
(Link)
Loi fédérale sur l’analyse génétique humaine (LAGH)
(Link)
Ligne directrice des bonnes pratiques cliniques de la Conférence internationale d'harmonisation, version du 9 novembre 2016 (ligne directrice ICH) (disponible uniquement en anglais)
(Link)
Directives et recommandations
ASSM Directives
(Link)
Déclaration d'Helsinki
(Link)
Déclaration de Taipei
(Link)
Lignes directrices du CIOMS (uniquement disponible en anglais)
(Link)
Good Clinical Practice (GCP) Directive de l'Union européenne
(Link)
Directive Good Manufacturing Practice (GMP) de l'Union européenne (disponible uniquement en anglais)
(Link)
Recommandations du Conseil de l'Europe sur la recherche utilisant du matériel biologique (disponible uniquement en anglais)
(Link)
Directives sur la rédaction du rapport annuel des commissions d’éthiques
115 KB
Procédure concernant les rapports de la OFSP à l'intention de public sur les activités des commissions d'éthique pour la recherche
46 KB
Loi relative à la recherche sur l'être humain
Ordonnance relative à la recherche sur l'être humain (ORH)
(Link)
Article constitutionnel relatif à la recherche sur l'être humain (art.°118b Cst.)
(Link)
Article constitutionnel 118b concernant la recherche sur l’être humain
459 KB
Ordonnance sur les essais cliniques (OClin)
(Link)
Ordonnance d'organisation concernant la LRH (Org LRH)
(Link)
Ordonnance sur les essais cliniques de dispositifs médicaux (OClin-Dim)
(Link)
Rapport explicatif sur la révision totale de l’ordonnance sur les dispositifs médicaux et ordonnance sur les essais cliniques de dispositifs médicaux (nouvelle réglementation sur les dispositifs médicaux) (Mai 2019)
(Link)
Ordonnance sur les essais cliniques de dispositifs médicaux (OClin-Dim)
(Link)
Projet de la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain : message correspondant
(Link)
Rapport explicatif sur les ordonnances découlant de la loi relative à la recherche sur l’être humain (21 août 2013)
512 KB
Rapport explicatif sur la révision de l'ordonnance relative à la loi sur la recherche sur l'être humain (07 juin 2024)
732 KB
Autorités en charge de l'autorisation
Commission d'éthique de Zurich
(Link)
Commission d'éthique de Berne
(Link)
Commission d'éthique du Nord-Ouest et de la Suisse centrale
(Link)
Commission d'éthique de Suisse orientale
(Link)
Commission d'éthique du Tessin
(Link)
OFSP Medicine de la transplantation
(Link)
Commission d'éthique Genève
(Link)
swissethics
(Link)
CFBS
(Link)
OFEV Biotechnologie
(Link)
OFSP Securité biologique
(Link)
Commission d'éthique Vaud
(Link)
OFSP Radioprotection
(Link)
Swissmedic
(Link)
BASEC
Formulaire pre-BASEC
25 KB
BASEC
(Link)
Documents
Révision partielle des ordonnances de la LRH et de la LRCS 2024 - Jeu de transparents destinée aux autorités d’exécution et aux chercheurs
475 KB
Modèles d'études pour les études des performances avec DIV (en anglais)
111 KB
Infographique "Classifiaction des études des performances avec des DIV"
145 KB
Film «Recherche sur être humain en suisse - L'essentiel en bref»
171,72 MB
Film «Projects de recherche sur l'être humain en Suisse – autorisation, classification et soumission des demandes»
219,45 MB
Infographiques «Recherche sur l'être humain» : dossier pdf
3,59 MB
Infographiques «Demandes et procédures» : dossier pdf
6,75 MB
Infographique «Classification des essais cliniques avec des dispositif mediceaux»
59 KB